Politique de confidentialité
Principes clés
T-BASE JAPAN (Yamato Co., Ltd.) reconnaît l'importance de protéger les données personnelles de ses clients et se conforme à la loi sur la protection des données personnelles (ci-après dénommée "La loi sur la protection des données personnelles"). Avec cette politique (ci-après dénommée "La politique de confidentialité"), nous nous efforcerons de traiter et de protéger les données personnelles de manière appropriée.
1. Définition des données personnelles
Dans la politique de confidentialité, les données personnelles sont définies par l'article 2, paragraphe 1 de la loi sur la protection des données personnelles, c'est-à-dire : les informations sur une personne vivante, incluant le nom, la date de naissance et d'autres informations qui peuvent identifier un individu dans la description, etc. (y compris les informations qui peuvent être facilement comparées avec d'autres informations et identifier un individu), ou les informations qui contiennent un code d'identification personnel.
2. Utilisation des données personnelles
Notre boutique en ligne utilise les données personnelles de nos clients pour les objectifs suivants :
(1) Pour fournir des services sur notre boutique en ligne
(2) Pour fournir des informations sur des services sur notre boutique en ligne ou répondre aux demandes de renseignement
(3) Pour fournir des informations sur des articles et services de notre boutique en ligne
(4) Pour réagir contre des actes non conformes à nos règles ou principes (ci-après "les Règles etc.")
(5) Pour notifier des changements de règles sur nos services etc. sur notre boutique en ligne
(6) Pour améliorer les services sur notre boutique en ligne, et en développer de nouveux
(7) Pour établir des statistiques de données personnelles traitées dans un format dans lequel les individus ne peuvent pas être identifiés dans les paramètres de nos services de boutique en ligne
(8) Pour utiliser pour d'autres fins relatives aux objectifs d'utilisation ci-dessus
3.Changements d'objectifs d'utilisation des données personnelles
Nous pouvons changer des objectifs d'utilisation des données personnelles dans les limites du raisonable où le changement s'impose pour tout ce qui leur est lié. Nous vous avertirons en cas de tout changement.
4. Réstriction d'utilisation des données personnelles
Notre boutique en ligne ne traite pas les données personnelles au-delà du nécessaire pour atteindre les objectifs d'utilisation sans obtenir le consentement du client, sauf dans les mesures permises par la loi sur la protection des données personnelles et d'autres lois. Toutefois, cela ne s'applique pas dans les cas suivants :
(1) Si la loi en dispose autrement
(2) En cas de nécessité impérieuse pour la sauvegarde des biens et des personnes tandis qu'il est difficile d'obtenir le consentement du client.
(3) En cas de nécessité impérieuse pour améliorer la santé publique ou de favoriser le développement sain des enfants tandis qu'il est difficile d'obtenir le consentement du client.
(4) Lorsqu'il est nécessaire de coopérer avec des organismes publics nationaux ou locaux ou leurs représentants légaux, les limites du consentement du client s'arrêtent là où la loi l'exige.
5. Cadre d'acquisition des données personnelles
Notre boutique en ligne n'acquiert de données personnelles que de manière loyale.
6. Gestion de la sécurité des données personnelles
Notre boutique en ligne supervisera la bonne gestion de ses données et des personnels y ayant accès en prévoyance de toute utilisation frauduleuse ou inappropriée en matière de perte, destruction, falsification et fuite des données personnelles. De plus, lors de l'externalisation de tout ou partie du traitement des données personnelles, notre boutique en ligne supervisera la bonne gestion de ses données personnelles chez nos sous-traitants.
7. Diffusion des données personnelles à un tiers
Notre boutique en ligne ne fournira pas des données personnelles à un tiers sans le consentement préalable du client, sauf lorsque la divulgation est autorisée par la loi sur la protection des données personnelles et d'autres lois. Cependant, ne sont pas considérées comme diffusion à un tiers les cas suivants :
(1) Lorsque la boutique fournit des données personnelles pour confier tout ou partie du traitement des données personnelles dans le cadre nécessaire à la réalisation de l'objectif d'utilisation.
(2) Lorsque des données personnelles sont fournies en raison d'une cession de société suite à une fusion ou à d'autres raisons.
(3) En cas d'utilisation conjointe dans le cadre de la loi sur la protection des données personnelles.
(4) Lorsque les données personnelles sont divulguées à une société de règlement pour la vérification d'identité, confirmation de la destination de facturation et l'enquête de solvabilité auprès de la société de règlement.
8. Divulgation des données personnelles
Lorsqu'un client demande la divulgation de ses données personnelles qui leur reviennent de droit, notre boutique en ligne les transmettra au client sans délai après avoir confirmé que la demande est légitime. (Si elles n'existent pas dans notre base de données, nous l'aviserons.) Cependant, cela ne s'applique pas si notre boutique en ligne n'est pas obligée de les divulguer par la loi sur la protection des données personnelles ou d'autres lois.
9. Rectification des données personnelles etc.
Si le client demande la rectification, l'ajout ou la suppression des données personnelles (ci-après dénommé la "rectification, etc.") dans le cadre de la loi sur la protection des données personnelles en cas d'informations inexactes, après avoir confirmé que la demande est légitime, nous mènerons sans délai toute enquête nécessaire, dans la préservation de nos objectifs d'utilisation et en fonction des résultats, nous rectifirons les données personnelles (si nous décidons de ne pas apporter de rectification etc., nous en aviserons le client) Cependant, cela ne s'applique pas si la boutique n'est pas obligée d'apporter de rectification, etc. en raison de la loi sur la protection des données personnelles ou d'autres lois.
10. Suspension de l'utilisation des données personnelles etc.
Dans le cas où une suspension d'utilisation ou suppression (ci-après dénommée la « suspension d'utilisation, etc. ») est demandée dans le cadre de la loi sur la protection des données personnelles, au motif que les données personnelles du client sont traitées au-delà de l'objectif d'utilisation qui a été annoncé initialement, ou qu'elles ont été collectées de manière illégale, et qu'il est confirmé que la demande est justifiée, après avoir confirmé que la demande légitime, nous suspendrons l'utilisation des données personnelles sans délai et en aviserons le client. Cependant, cela ne s'applique pas si notre boutique en ligne n'est pas obligée de suspendre l'utilisation, etc. en raison de la loi sur la protection des données personnelles ou d'autres lois.
11. Utilisation de cookies et autres technologies
Nos services de boutique en ligne peuvent utiliser des cookies et technologies similaires. Ces technologies permettent à notre boutique en ligne de comprendre l'état d'utilisation de nos services de boutique en ligne, etc. pour améliorer nos services. Les utilisateurs qui souhaitent désactiver les cookies peuvent le faire en modifiant les paramètres de leur navigateur Web. Cependant, si les cookies sont déactivés, il est possible que certaines fonctionnalités de nos services ne soient plus assurées.
12. Contact
Pour des demandes de divulgation, etc., commentaires, questions, plaintes et toute autre demande concernant le traitement des données personnelles, veuillez utiliser le formulaire de demande de renseignement sur la page "Contactez-nous" de notre boutique en ligne.
13. Utilisation de nos services par des mineurs
Les clients de moins de 20 ans peuvent utiliser les services de vente de notre boutique en ligne uniquement avec le consentement de leurs parents ou tuteurs.
14. Amélioration continue
Notre boutique examine régulièrement l'état de gestion du traitement des données personnelles pour l'améliorer continuellement. A cet effet, il est possible de modifier la présente politiques de confidentialités selon les besoins.
T-BASE JAPAN (Yamato Co., Ltd.) reconnaît l'importance de protéger les données personnelles de ses clients et se conforme à la loi sur la protection des données personnelles (ci-après dénommée "La loi sur la protection des données personnelles"). Avec cette politique (ci-après dénommée "La politique de confidentialité"), nous nous efforcerons de traiter et de protéger les données personnelles de manière appropriée.
1. Définition des données personnelles
Dans la politique de confidentialité, les données personnelles sont définies par l'article 2, paragraphe 1 de la loi sur la protection des données personnelles, c'est-à-dire : les informations sur une personne vivante, incluant le nom, la date de naissance et d'autres informations qui peuvent identifier un individu dans la description, etc. (y compris les informations qui peuvent être facilement comparées avec d'autres informations et identifier un individu), ou les informations qui contiennent un code d'identification personnel.
2. Utilisation des données personnelles
Notre boutique en ligne utilise les données personnelles de nos clients pour les objectifs suivants :
(1) Pour fournir des services sur notre boutique en ligne
(2) Pour fournir des informations sur des services sur notre boutique en ligne ou répondre aux demandes de renseignement
(3) Pour fournir des informations sur des articles et services de notre boutique en ligne
(4) Pour réagir contre des actes non conformes à nos règles ou principes (ci-après "les Règles etc.")
(5) Pour notifier des changements de règles sur nos services etc. sur notre boutique en ligne
(6) Pour améliorer les services sur notre boutique en ligne, et en développer de nouveux
(7) Pour établir des statistiques de données personnelles traitées dans un format dans lequel les individus ne peuvent pas être identifiés dans les paramètres de nos services de boutique en ligne
(8) Pour utiliser pour d'autres fins relatives aux objectifs d'utilisation ci-dessus
3.Changements d'objectifs d'utilisation des données personnelles
Nous pouvons changer des objectifs d'utilisation des données personnelles dans les limites du raisonable où le changement s'impose pour tout ce qui leur est lié. Nous vous avertirons en cas de tout changement.
4. Réstriction d'utilisation des données personnelles
Notre boutique en ligne ne traite pas les données personnelles au-delà du nécessaire pour atteindre les objectifs d'utilisation sans obtenir le consentement du client, sauf dans les mesures permises par la loi sur la protection des données personnelles et d'autres lois. Toutefois, cela ne s'applique pas dans les cas suivants :
(1) Si la loi en dispose autrement
(2) En cas de nécessité impérieuse pour la sauvegarde des biens et des personnes tandis qu'il est difficile d'obtenir le consentement du client.
(3) En cas de nécessité impérieuse pour améliorer la santé publique ou de favoriser le développement sain des enfants tandis qu'il est difficile d'obtenir le consentement du client.
(4) Lorsqu'il est nécessaire de coopérer avec des organismes publics nationaux ou locaux ou leurs représentants légaux, les limites du consentement du client s'arrêtent là où la loi l'exige.
5. Cadre d'acquisition des données personnelles
Notre boutique en ligne n'acquiert de données personnelles que de manière loyale.
6. Gestion de la sécurité des données personnelles
Notre boutique en ligne supervisera la bonne gestion de ses données et des personnels y ayant accès en prévoyance de toute utilisation frauduleuse ou inappropriée en matière de perte, destruction, falsification et fuite des données personnelles. De plus, lors de l'externalisation de tout ou partie du traitement des données personnelles, notre boutique en ligne supervisera la bonne gestion de ses données personnelles chez nos sous-traitants.
7. Diffusion des données personnelles à un tiers
Notre boutique en ligne ne fournira pas des données personnelles à un tiers sans le consentement préalable du client, sauf lorsque la divulgation est autorisée par la loi sur la protection des données personnelles et d'autres lois. Cependant, ne sont pas considérées comme diffusion à un tiers les cas suivants :
(1) Lorsque la boutique fournit des données personnelles pour confier tout ou partie du traitement des données personnelles dans le cadre nécessaire à la réalisation de l'objectif d'utilisation.
(2) Lorsque des données personnelles sont fournies en raison d'une cession de société suite à une fusion ou à d'autres raisons.
(3) En cas d'utilisation conjointe dans le cadre de la loi sur la protection des données personnelles.
(4) Lorsque les données personnelles sont divulguées à une société de règlement pour la vérification d'identité, confirmation de la destination de facturation et l'enquête de solvabilité auprès de la société de règlement.
8. Divulgation des données personnelles
Lorsqu'un client demande la divulgation de ses données personnelles qui leur reviennent de droit, notre boutique en ligne les transmettra au client sans délai après avoir confirmé que la demande est légitime. (Si elles n'existent pas dans notre base de données, nous l'aviserons.) Cependant, cela ne s'applique pas si notre boutique en ligne n'est pas obligée de les divulguer par la loi sur la protection des données personnelles ou d'autres lois.
9. Rectification des données personnelles etc.
Si le client demande la rectification, l'ajout ou la suppression des données personnelles (ci-après dénommé la "rectification, etc.") dans le cadre de la loi sur la protection des données personnelles en cas d'informations inexactes, après avoir confirmé que la demande est légitime, nous mènerons sans délai toute enquête nécessaire, dans la préservation de nos objectifs d'utilisation et en fonction des résultats, nous rectifirons les données personnelles (si nous décidons de ne pas apporter de rectification etc., nous en aviserons le client) Cependant, cela ne s'applique pas si la boutique n'est pas obligée d'apporter de rectification, etc. en raison de la loi sur la protection des données personnelles ou d'autres lois.
10. Suspension de l'utilisation des données personnelles etc.
Dans le cas où une suspension d'utilisation ou suppression (ci-après dénommée la « suspension d'utilisation, etc. ») est demandée dans le cadre de la loi sur la protection des données personnelles, au motif que les données personnelles du client sont traitées au-delà de l'objectif d'utilisation qui a été annoncé initialement, ou qu'elles ont été collectées de manière illégale, et qu'il est confirmé que la demande est justifiée, après avoir confirmé que la demande légitime, nous suspendrons l'utilisation des données personnelles sans délai et en aviserons le client. Cependant, cela ne s'applique pas si notre boutique en ligne n'est pas obligée de suspendre l'utilisation, etc. en raison de la loi sur la protection des données personnelles ou d'autres lois.
11. Utilisation de cookies et autres technologies
Nos services de boutique en ligne peuvent utiliser des cookies et technologies similaires. Ces technologies permettent à notre boutique en ligne de comprendre l'état d'utilisation de nos services de boutique en ligne, etc. pour améliorer nos services. Les utilisateurs qui souhaitent désactiver les cookies peuvent le faire en modifiant les paramètres de leur navigateur Web. Cependant, si les cookies sont déactivés, il est possible que certaines fonctionnalités de nos services ne soient plus assurées.
12. Contact
Pour des demandes de divulgation, etc., commentaires, questions, plaintes et toute autre demande concernant le traitement des données personnelles, veuillez utiliser le formulaire de demande de renseignement sur la page "Contactez-nous" de notre boutique en ligne.
13. Utilisation de nos services par des mineurs
Les clients de moins de 20 ans peuvent utiliser les services de vente de notre boutique en ligne uniquement avec le consentement de leurs parents ou tuteurs.
14. Amélioration continue
Notre boutique examine régulièrement l'état de gestion du traitement des données personnelles pour l'améliorer continuellement. A cet effet, il est possible de modifier la présente politiques de confidentialités selon les besoins.