Conditions d'utilisation
Article 1 (Conditions générales de vente en ligne)
Les présentes conditions générales de vente en ligne (ci-après dénommé "les présentes conditions générales") s'applique à tous les utilisateurs du site web T-BASE JAPAN (ci-après dénommé "notre Site") exploité par Yamato Co., Ltd. (ci-après dénommé "notre société ").
Tous les utilisateurs de notre site sont présumés avoir accepté les conditions générales de vente en ligne ainsi que les recommendations de notre site en tant qu'utilisateurs.
Article 2 (Traitement des données personnelles d'utilisateurs)
Nous stipulerons les règles sur les données personnelles d'utilisateurs sur la base de dispositions sur la "Politique de confidentialité" décrite séparément.
1. Gestion des données personnelles
Nous mettons tout en œuvre pour garantir la protection des données personnelles des utilisateurs de notre site en notre possession.
Nous formons également nos employés sur le traitement approprié à accorder aux données personnelles, etc., et nous nous efforcerons de prendre toutes les mesures nécessaires pour les protéger.
2. Acquisition des données personnelles et l'objectif d'utilisation
Nous n'acquérons des données personnelles que par des moyens loyaux.
Nous ne faisons usage des données personnelles d'utilisateurs que dans le strict cadre des objectifs énumérés suivants et les partagerons avec des tiers (y compris ceux situés dans des pays étrangers).
(1) Pour fournir des services sur notre site
(2) Pour fournir des informations sur les services de notre site ou répondre aux demandes de renseignement
(3) Pour fournir des informations sur des articles et services de notre site
(4) Pour réagir contre des actes non conformes à nos règles ou principes (ci-après les "règles etc.")
(5) Pour notifier des changements de règles sur les services etc. de notre site
(6) Pour améliorer les services de notre site et en développer davantage
(7) Pour établir des statistiques de données personnelles traitées dans un format dans lequel les individus ne peuvent pas être identifiés dans les paramètres des services de notre site
(8) Pour utiliser pour d'autres fins relatives aux objectifs d'utilisation mentionnés ci-dessus
3. Diffusion des données personnelles à un tiers
Notre société ne fournit pas des données personnelles à des tiers, sauf dans les cas ci-énumérés :
(1) Lorsque nous obtenons le consentement du client pour fournir ses données personnelles à des tiers.
(2) Lorsqu'il est autorisé par la loi de protection des données personnelles ou autres lois.
(3) Lorsque la coopération est demandée par un organisme d'enquête sur des soupçons d'un crime, etc.
(4) Lorsque la divulgation des données personnelles est nécessaire pour atteindre les objectifs d'utilisation des données personnelles ou pour externaliser des activités
* Voici quelques exemples de cas concréts.
1. Fournir des informations aux livreurs à domicile, aux agents d'expédition de produits etc. pour la livraison des produits.
2. Fournir des informations aux prestataires de services dédiés (service de paiement à la livraison, service de paiement par carte de crédit, etc.) pour le traitement de paiements
3. Fournir des informations aux prestataires de services dédiés (banques, etc.) pour le règlement de rachat
(5) Lorsque nous avons conclu que la divulgation des données est impérative pour se conformer à la loi, pour appliquer les conditions générales et d'autres accords, ou pour protéger les droits, la propriété et la sécurité de nos clients, de notre société et de tiers.
Cela comprend l'échange d'informations avec d'autres sociétés ou organisations pour la protection contre la fraude et le risque de réputation.
(6) En cas d'alliance commerciale, fusion, création de filiale, changement de raison sociale, succession, de société par, changement du nom de raison sociale, vente d'entreprise, acquisition, etc.
(7) En cas de nécessité impérieuse pour la sauvegarde des biens et des personnes tandis qu'il est difficile d'obtenir le consentement du client.
(8) En cas de nécessité impérieuse pour améliorer la santé publique ou de favoriser le développement sain des enfants tandis qu'il est difficile d'obtenir le consentement du client.
(9) Lorsqu'il est nécessaire de coopérer avec des organismes publics nationaux ou locaux ou leurs représentants légaux, les limites du consentement du client s'arrêtent là où la loi l'exige.
4. Fourniture de données personnelles par les utilisateurs à notre société
La fourniture de données personnelles par les utilisateurs à notre société se fait volontairement.
Cependant, si vous ne fournissez pas les données personnelles nécessaires lors de l'utilisation des services de notre site, il est possible que vous ne puissiez pas utiliser certains services tels que la livraison de produits.
5. Effacement des données personnelles
(1) Lors de l'effacement des données personnelles d'utilisateur dans notre société, nous prenons des mesures telles que le déchiquetage ou la suppression complete afin qu'elles ne puissent plus être réutilisées.
(2) Lorsque nous confions la destruction des données personnelles, nous sélectionnons un proffessionel garantissant une norme d'effacement des données personnelles la plus élevée, et nous le supervisons d'une manière nécessaire et appropriée par contrat, etc..
Article 3 (Mentions légales sur la loi de transaction commerciale spécifiée)
Dénomination sociale
Yamato Co., Ltd.
Enseigne commerciale
T-BASE JAPAN
Siège social
Code postal : 150-0043
Adresse : Matsumoto Building 1F, 2-9-10, Dogenzaka Shibuya-ku, Tokyo Japon
Contact
Téléphone : 03-6455-3556
Horaires : 10:00 - 19:00 ouvert tous les jours
Responsable de rédaction du site T-BASE JAPAN
Kunihiko Yumoto
Article 4 (Prix des produits et autres frais)
1. Les prix applicables sont affichés en tant que prix de vente du produit concerné sur la page de vente.
2. Tous nos prix affichés sont T.T.C.. mais les prix HT sont appliqués aux consommateurs résidants étrangers.
3. Les frais de livraison vers les pays étrangers sont fixés selon le poids d'envoi.
Les frais de livraison vers les pays étrangers sont fixés selon le poids d'envoi.
4. Toutes les commissions lors du paiement du produit sont à la charge de l'acheteur.
Article 5 (Comment commander)
1. Tout acheteur passant par notre site est réputé comme ayant accepté de suive les procédures et les conditions décrites sur les présentes conditions générales, sur la page d'informations concernant le service de notre site ou autres. En ce qui concerne le mode de livraison, le prix du produit et tous les autres éléments nécessaires pour la réservation à la commande ou la commande du produit, tout acheteur doit également suivre les indications décrites sur notre site.
2. Les utilisateurs de notre site déclarent accepter sans réserve qu'il puisse y avoir des restrictions telles que l'impossibilité d'acheter certains produits selon leur lieu de résidence, de leur âge, etc., en raison des lois et autres règles ou de notre jugement.
3. Les utilisateurs de notre site doivent utiliser nos produits à des fins personnelles et déclarent accepter sans réserve qu'il puisse y avoir l'impossibilité d'acheter certains produits en raison des lois et autres règles ou de notre jugement.
4. Les utilisateurs mineurs ne peuvent utiliser notre plateforme de vente qu'avec le consentement de leurs parents ou tuteur.
Article 6 (Réception de commande)
1. Pour les commandes dans le panier, un numéro de transaction est attribué à chaque transaction. Chaque commande avec un numéro de transaction différent est traitée indépendamment et nous l'expédirons et facturons à chaque transaction.
Article 7 (Mode et délai de paiement de commande)
1.Shopify Peyments et Paypal
Nous nous engageons dà expédier la commande dans les 5 jours après la confirmation du paiement du client.
2. Les autres modes de paiement sont en cours de réalisation.
Article 8 (Livraison de commande)
1. Les délais de livraison de commande sont au moment de l'arrivée
2. Lorsque le colis nous est retourné pour la raison dû au client telle que la nouvelle adresse inconnue après le déménagement, nous gardons votre colis pendant 3 mois. Passé ce délai, celui-ci sera automatiquement considéré comme le colis dont le droit de pocession abondonnée et aucun réclamation ne sera aceeptée.
Article 9 (Emballage de produits, livraison)
1. Le produit est expédié dans un sac en papier ou une boîte en carton en fonction de la taille du produit afin que le contenu ne soit pas visible. De plus, le nom du produit n'est pas indiqué sur le bordereau.
2. Le produit sera expédié par EMS ou Sagawa Express. Cependant, il est possible de confier à d'autres prestataires de transport selon les conditions de livraison.
3. Lorsque vous souhaitez réceptionner le colis dans un des agences de Sagawa, communiquez-nous le nom d'agence souhaité lors de la commande ou de la confirmation de commande.
Article 10 (Livrison)
1.Shopify PeymentsおよびPaypal
Nous expédions la commande dès la réception du paiement.
2. Si vous habitez dans des régions éloignées ou sur des îles éloignées, il peut prendre plus de temps pour l'arrivée de commande.
La livraison peut prendre plus de temps en cas de catastrophes naturelles ou d'accidents, etc..
Article 11 (Echanges ou retours des produits)
1. En principe, nous n'acceptons pas les échanges ni retours des produits pour raisons personnelles de l'utilisateur (telles que l'erreur de commande, modèle non compatible, etc.) tandis qu'ils sont conformes à nos critères d'exigence (ci-après dénommé le "retour etc.".
2. Nous n'accepterons aucun retour de produits sans en avoir été avertis préalablement. Dans un tel cas nous ne prendrons en charge aucun frais de retour.
3. Vous pouvez demander les échanges ou retours dans les 30 jours suivant votre achat si votre situation ne correspond pas aux cas mentionnés ci-dessus.
Article 12 (Produits endommagés)
1. Nous acceptons les échanges ou retours des produits défectueux pendant une semaine après réception des produits.
(1) En cas d'erreur ou manque d'information de notre part
(2) En cas d'erreur de livraiton
(3) Si vous avez acheté un produit d'occasion et que vous ne pouvez pas jouer à cause d'un défaut ou autre, ou que vous ne pouvez pas lire le produit à cause d'un manque de pages ou autre.
Article 13 (Descriptions de produits ou leur état)
Nous nous efforçons de maintenir autant que possible l'exactitude de nos descriptions de produits. Cependant nous ne garantissons pas que toutes les descriptions de produits ou tous les contenus de T-BASE JAPAN soient exacts, complets, fiables et mis à jour, ou qu'il n'y ait pas d'erreur. Si la description du produit est inexacte, retournez-le-nous dans un état non usagé. Si la description du produit est inexacte, nous le traitons suivant l'Article 12 ci-mentionné.
Article 14 (Annulation de commande)
1. En principe, nous n'acceptons pas l'échange ni le retour de produits pour raisons personnelles du client.
Contactez-nous quand il y a une raison justifiée.
Si le produit est défecteux et nous ne pouvons pas le vendre, ou le prix de vente change, nous vous en avertirons.
Article 15 (Refus de réception des produits)
Veuillez vous abstenir d'annuler ou de refuser des produits après leur expédition. Dans un tel cas, les frais d'envoi concernés seront à la charge du client.
S'il y a un refus de réception pour raisons personnelles de l'utilisateur, nous sommes susceptibles de refuser toute nouvelle commende.
Article 16 (Précautions pour les produits soumis à des restrictions d'âge etc.)
Nous ne sommes pas en mesure de vendre des produits désignés comme produits pour adultes aux personnes de moins de 18 ans. Il s'agit de l'âge à la date de commande par la poste ou en ligne. Même si vous avez 18 ans ou plus, nous ne vendons pas si vous êtes encore lycéen (y compris en cours du soirlycée).
Les clients adultes ont la liberté d'acheter des produits, cependant ils sont censés s'assurer que les mineurs n'y auront pas accès.
Nous déclinons toute responsabilité en cas de fausses déclarations concernant l'âge ou autre au moment de la commande.
Article 17 (Interdictions)
Les utilisateurs ne doivent commettre aucun des actes spécifiés dans les articles ci-énumérés :
Si l'utilisateur enfreit cette disposition et que notre société subit un préjudice, l'utilisateur en sera tenu responsable.
(1) Actes qui enfreignent ou peuvent enfreindre les lois, les présentes conditions générales et les alertes diverses affichées sur notre site
(2) Actes qui causent des inconvénients ou de l'inconfort à d'autres utilisateurs ou à des tiers
(3) Actes portant atteinte aux droits, aux intérêts ou à l'honneur de notre société ou d'autres tiers
(4) Actes qui interfèrent avec nos services
(5) Actes de saisie de fausses informations
(6) Envoyer des programmes informatiques malveillants ou des e-mails nuisibles etc. ou en écrire sur notre site
(7) Actes non autorisé, ou susceptibles de l'être
(8) Autres actes ou faits que notre société juge inappropriés
Article 18 (Restrictions d'utilisation)
Si l'utilisateur relève de l'une des raisons suivantes, nous pouvons suspendre ou limiter l'utilisation de nos services à notre discrétion sans préavis à l'utilisateur.
1. En cas de commission de l'un des actes mentionnés dans l'article 17 (Interdictions)
2. En cas de retard ou défaut de paiement
Article 19 (Changements ou suppressions de services fournis par notre site)
Nous pouvons changer ou susprendre tout ou partie des services fournis par notre site à notre discrétion.
Article 20 (Vente par tirage au sort)
1. Pour la vente par tirage au sort, vous pouvez régler uniquement par carte bancaire ou Paypal.
2. La période d'inscription au tirage au sort est fixée par notre site.
3. La vente par tirage au sort sera limitée à une inscription par personne. * En cas d'inscriptions multiples, toutes seront invalidées.
4. La vente par tirage au sort dans l'application est organisée par T-BASE elle-même et ne concerne pas Apple Etat-Unis.
Article 21 (Changement des Conditions générales de vente)
1. Nous nous réservons le droit de changer ou de réviser le contenu des présentes Conditions générals à notre discrétion sans consultation des lutilisateurs.
Si les présentes Conditions générales sont modifiées, tous les utilisateurs doivent se conformer aux nouvelles conditions.
2. Sauf indication particulière de notre part, les conditions générales modifiées prendront effet à compter de leur mise en ligne.
Les présentes conditions générales de vente en ligne (ci-après dénommé "les présentes conditions générales") s'applique à tous les utilisateurs du site web T-BASE JAPAN (ci-après dénommé "notre Site") exploité par Yamato Co., Ltd. (ci-après dénommé "notre société ").
Tous les utilisateurs de notre site sont présumés avoir accepté les conditions générales de vente en ligne ainsi que les recommendations de notre site en tant qu'utilisateurs.
Article 2 (Traitement des données personnelles d'utilisateurs)
Nous stipulerons les règles sur les données personnelles d'utilisateurs sur la base de dispositions sur la "Politique de confidentialité" décrite séparément.
1. Gestion des données personnelles
Nous mettons tout en œuvre pour garantir la protection des données personnelles des utilisateurs de notre site en notre possession.
Nous formons également nos employés sur le traitement approprié à accorder aux données personnelles, etc., et nous nous efforcerons de prendre toutes les mesures nécessaires pour les protéger.
2. Acquisition des données personnelles et l'objectif d'utilisation
Nous n'acquérons des données personnelles que par des moyens loyaux.
Nous ne faisons usage des données personnelles d'utilisateurs que dans le strict cadre des objectifs énumérés suivants et les partagerons avec des tiers (y compris ceux situés dans des pays étrangers).
(1) Pour fournir des services sur notre site
(2) Pour fournir des informations sur les services de notre site ou répondre aux demandes de renseignement
(3) Pour fournir des informations sur des articles et services de notre site
(4) Pour réagir contre des actes non conformes à nos règles ou principes (ci-après les "règles etc.")
(5) Pour notifier des changements de règles sur les services etc. de notre site
(6) Pour améliorer les services de notre site et en développer davantage
(7) Pour établir des statistiques de données personnelles traitées dans un format dans lequel les individus ne peuvent pas être identifiés dans les paramètres des services de notre site
(8) Pour utiliser pour d'autres fins relatives aux objectifs d'utilisation mentionnés ci-dessus
3. Diffusion des données personnelles à un tiers
Notre société ne fournit pas des données personnelles à des tiers, sauf dans les cas ci-énumérés :
(1) Lorsque nous obtenons le consentement du client pour fournir ses données personnelles à des tiers.
(2) Lorsqu'il est autorisé par la loi de protection des données personnelles ou autres lois.
(3) Lorsque la coopération est demandée par un organisme d'enquête sur des soupçons d'un crime, etc.
(4) Lorsque la divulgation des données personnelles est nécessaire pour atteindre les objectifs d'utilisation des données personnelles ou pour externaliser des activités
* Voici quelques exemples de cas concréts.
1. Fournir des informations aux livreurs à domicile, aux agents d'expédition de produits etc. pour la livraison des produits.
2. Fournir des informations aux prestataires de services dédiés (service de paiement à la livraison, service de paiement par carte de crédit, etc.) pour le traitement de paiements
3. Fournir des informations aux prestataires de services dédiés (banques, etc.) pour le règlement de rachat
(5) Lorsque nous avons conclu que la divulgation des données est impérative pour se conformer à la loi, pour appliquer les conditions générales et d'autres accords, ou pour protéger les droits, la propriété et la sécurité de nos clients, de notre société et de tiers.
Cela comprend l'échange d'informations avec d'autres sociétés ou organisations pour la protection contre la fraude et le risque de réputation.
(6) En cas d'alliance commerciale, fusion, création de filiale, changement de raison sociale, succession, de société par, changement du nom de raison sociale, vente d'entreprise, acquisition, etc.
(7) En cas de nécessité impérieuse pour la sauvegarde des biens et des personnes tandis qu'il est difficile d'obtenir le consentement du client.
(8) En cas de nécessité impérieuse pour améliorer la santé publique ou de favoriser le développement sain des enfants tandis qu'il est difficile d'obtenir le consentement du client.
(9) Lorsqu'il est nécessaire de coopérer avec des organismes publics nationaux ou locaux ou leurs représentants légaux, les limites du consentement du client s'arrêtent là où la loi l'exige.
4. Fourniture de données personnelles par les utilisateurs à notre société
La fourniture de données personnelles par les utilisateurs à notre société se fait volontairement.
Cependant, si vous ne fournissez pas les données personnelles nécessaires lors de l'utilisation des services de notre site, il est possible que vous ne puissiez pas utiliser certains services tels que la livraison de produits.
5. Effacement des données personnelles
(1) Lors de l'effacement des données personnelles d'utilisateur dans notre société, nous prenons des mesures telles que le déchiquetage ou la suppression complete afin qu'elles ne puissent plus être réutilisées.
(2) Lorsque nous confions la destruction des données personnelles, nous sélectionnons un proffessionel garantissant une norme d'effacement des données personnelles la plus élevée, et nous le supervisons d'une manière nécessaire et appropriée par contrat, etc..
Article 3 (Mentions légales sur la loi de transaction commerciale spécifiée)
Dénomination sociale
Yamato Co., Ltd.
Enseigne commerciale
T-BASE JAPAN
Siège social
Code postal : 150-0043
Adresse : Matsumoto Building 1F, 2-9-10, Dogenzaka Shibuya-ku, Tokyo Japon
Contact
Téléphone : 03-6455-3556
Horaires : 10:00 - 19:00 ouvert tous les jours
Responsable de rédaction du site T-BASE JAPAN
Kunihiko Yumoto
Article 4 (Prix des produits et autres frais)
1. Les prix applicables sont affichés en tant que prix de vente du produit concerné sur la page de vente.
2. Tous nos prix affichés sont T.T.C.. mais les prix HT sont appliqués aux consommateurs résidants étrangers.
3. Les frais de livraison vers les pays étrangers sont fixés selon le poids d'envoi.
Les frais de livraison vers les pays étrangers sont fixés selon le poids d'envoi.
4. Toutes les commissions lors du paiement du produit sont à la charge de l'acheteur.
Article 5 (Comment commander)
1. Tout acheteur passant par notre site est réputé comme ayant accepté de suive les procédures et les conditions décrites sur les présentes conditions générales, sur la page d'informations concernant le service de notre site ou autres. En ce qui concerne le mode de livraison, le prix du produit et tous les autres éléments nécessaires pour la réservation à la commande ou la commande du produit, tout acheteur doit également suivre les indications décrites sur notre site.
2. Les utilisateurs de notre site déclarent accepter sans réserve qu'il puisse y avoir des restrictions telles que l'impossibilité d'acheter certains produits selon leur lieu de résidence, de leur âge, etc., en raison des lois et autres règles ou de notre jugement.
3. Les utilisateurs de notre site doivent utiliser nos produits à des fins personnelles et déclarent accepter sans réserve qu'il puisse y avoir l'impossibilité d'acheter certains produits en raison des lois et autres règles ou de notre jugement.
4. Les utilisateurs mineurs ne peuvent utiliser notre plateforme de vente qu'avec le consentement de leurs parents ou tuteur.
Article 6 (Réception de commande)
1. Pour les commandes dans le panier, un numéro de transaction est attribué à chaque transaction. Chaque commande avec un numéro de transaction différent est traitée indépendamment et nous l'expédirons et facturons à chaque transaction.
Article 7 (Mode et délai de paiement de commande)
1.Shopify Peyments et Paypal
Nous nous engageons dà expédier la commande dans les 5 jours après la confirmation du paiement du client.
2. Les autres modes de paiement sont en cours de réalisation.
Article 8 (Livraison de commande)
1. Les délais de livraison de commande sont au moment de l'arrivée
2. Lorsque le colis nous est retourné pour la raison dû au client telle que la nouvelle adresse inconnue après le déménagement, nous gardons votre colis pendant 3 mois. Passé ce délai, celui-ci sera automatiquement considéré comme le colis dont le droit de pocession abondonnée et aucun réclamation ne sera aceeptée.
Article 9 (Emballage de produits, livraison)
1. Le produit est expédié dans un sac en papier ou une boîte en carton en fonction de la taille du produit afin que le contenu ne soit pas visible. De plus, le nom du produit n'est pas indiqué sur le bordereau.
2. Le produit sera expédié par EMS ou Sagawa Express. Cependant, il est possible de confier à d'autres prestataires de transport selon les conditions de livraison.
3. Lorsque vous souhaitez réceptionner le colis dans un des agences de Sagawa, communiquez-nous le nom d'agence souhaité lors de la commande ou de la confirmation de commande.
Article 10 (Livrison)
1.Shopify PeymentsおよびPaypal
Nous expédions la commande dès la réception du paiement.
2. Si vous habitez dans des régions éloignées ou sur des îles éloignées, il peut prendre plus de temps pour l'arrivée de commande.
La livraison peut prendre plus de temps en cas de catastrophes naturelles ou d'accidents, etc..
Article 11 (Echanges ou retours des produits)
1. En principe, nous n'acceptons pas les échanges ni retours des produits pour raisons personnelles de l'utilisateur (telles que l'erreur de commande, modèle non compatible, etc.) tandis qu'ils sont conformes à nos critères d'exigence (ci-après dénommé le "retour etc.".
2. Nous n'accepterons aucun retour de produits sans en avoir été avertis préalablement. Dans un tel cas nous ne prendrons en charge aucun frais de retour.
3. Vous pouvez demander les échanges ou retours dans les 30 jours suivant votre achat si votre situation ne correspond pas aux cas mentionnés ci-dessus.
Article 12 (Produits endommagés)
1. Nous acceptons les échanges ou retours des produits défectueux pendant une semaine après réception des produits.
(1) En cas d'erreur ou manque d'information de notre part
(2) En cas d'erreur de livraiton
(3) Si vous avez acheté un produit d'occasion et que vous ne pouvez pas jouer à cause d'un défaut ou autre, ou que vous ne pouvez pas lire le produit à cause d'un manque de pages ou autre.
Article 13 (Descriptions de produits ou leur état)
Nous nous efforçons de maintenir autant que possible l'exactitude de nos descriptions de produits. Cependant nous ne garantissons pas que toutes les descriptions de produits ou tous les contenus de T-BASE JAPAN soient exacts, complets, fiables et mis à jour, ou qu'il n'y ait pas d'erreur. Si la description du produit est inexacte, retournez-le-nous dans un état non usagé. Si la description du produit est inexacte, nous le traitons suivant l'Article 12 ci-mentionné.
Article 14 (Annulation de commande)
1. En principe, nous n'acceptons pas l'échange ni le retour de produits pour raisons personnelles du client.
Contactez-nous quand il y a une raison justifiée.
Si le produit est défecteux et nous ne pouvons pas le vendre, ou le prix de vente change, nous vous en avertirons.
Article 15 (Refus de réception des produits)
Veuillez vous abstenir d'annuler ou de refuser des produits après leur expédition. Dans un tel cas, les frais d'envoi concernés seront à la charge du client.
S'il y a un refus de réception pour raisons personnelles de l'utilisateur, nous sommes susceptibles de refuser toute nouvelle commende.
Article 16 (Précautions pour les produits soumis à des restrictions d'âge etc.)
Nous ne sommes pas en mesure de vendre des produits désignés comme produits pour adultes aux personnes de moins de 18 ans. Il s'agit de l'âge à la date de commande par la poste ou en ligne. Même si vous avez 18 ans ou plus, nous ne vendons pas si vous êtes encore lycéen (y compris en cours du soirlycée).
Les clients adultes ont la liberté d'acheter des produits, cependant ils sont censés s'assurer que les mineurs n'y auront pas accès.
Nous déclinons toute responsabilité en cas de fausses déclarations concernant l'âge ou autre au moment de la commande.
Article 17 (Interdictions)
Les utilisateurs ne doivent commettre aucun des actes spécifiés dans les articles ci-énumérés :
Si l'utilisateur enfreit cette disposition et que notre société subit un préjudice, l'utilisateur en sera tenu responsable.
(1) Actes qui enfreignent ou peuvent enfreindre les lois, les présentes conditions générales et les alertes diverses affichées sur notre site
(2) Actes qui causent des inconvénients ou de l'inconfort à d'autres utilisateurs ou à des tiers
(3) Actes portant atteinte aux droits, aux intérêts ou à l'honneur de notre société ou d'autres tiers
(4) Actes qui interfèrent avec nos services
(5) Actes de saisie de fausses informations
(6) Envoyer des programmes informatiques malveillants ou des e-mails nuisibles etc. ou en écrire sur notre site
(7) Actes non autorisé, ou susceptibles de l'être
(8) Autres actes ou faits que notre société juge inappropriés
Article 18 (Restrictions d'utilisation)
Si l'utilisateur relève de l'une des raisons suivantes, nous pouvons suspendre ou limiter l'utilisation de nos services à notre discrétion sans préavis à l'utilisateur.
1. En cas de commission de l'un des actes mentionnés dans l'article 17 (Interdictions)
2. En cas de retard ou défaut de paiement
Article 19 (Changements ou suppressions de services fournis par notre site)
Nous pouvons changer ou susprendre tout ou partie des services fournis par notre site à notre discrétion.
Article 20 (Vente par tirage au sort)
1. Pour la vente par tirage au sort, vous pouvez régler uniquement par carte bancaire ou Paypal.
2. La période d'inscription au tirage au sort est fixée par notre site.
3. La vente par tirage au sort sera limitée à une inscription par personne. * En cas d'inscriptions multiples, toutes seront invalidées.
4. La vente par tirage au sort dans l'application est organisée par T-BASE elle-même et ne concerne pas Apple Etat-Unis.
Article 21 (Changement des Conditions générales de vente)
1. Nous nous réservons le droit de changer ou de réviser le contenu des présentes Conditions générals à notre discrétion sans consultation des lutilisateurs.
Si les présentes Conditions générales sont modifiées, tous les utilisateurs doivent se conformer aux nouvelles conditions.
2. Sauf indication particulière de notre part, les conditions générales modifiées prendront effet à compter de leur mise en ligne.